2023

Conseil municipal du 13/01/2023 :

Plan de financement des travaux de la traverse du village – Enfouissement des réseaux d’assainissement : Délibération

Plan de financement de la construction d’une nouvelle station d’épuration : Délibération

Renouvellement d’un bail commercial avec la poste : Délibération

Renouvellement d’un bail locatif : Délibération

Renouvellement d’un bai à ferme à une exploitante agricole : Délibération

Renouvellement d’un bai à ferme à un exploitant agricole : Délibération

Procès verbal : Procès-verbal 

 

Conseil municipal du 14/04/2023 :

Approbation du Compte de gestion 2022 M14 : Délibération

Vote du Compte administratif 2022 M14 : Délibération

Affectation du résultat de l’exercice 2022 : Délibération

Procédure DUP Ursaghja : Délibération

Vote du taux d’imposition M14 2023 : Délibération

Vote du budget 2023 M14 : Délibération

Fixation du montant des attributions de compensation aux communes membres de la Communauté de communes Celavu-Prunelli, à compter de l’exercice budgétaire 2023 : Délibération

Approbation des statuts modifiés du Syndicat de regroupement Intercommunal des écoles UCCIANI – CARBUCCIA – TAVERA – BOCOGNANO : Délibération

Décision de fiscalisation des contributions des communes au syndicat en complément de la contribution des communes associés : Délibération

Procès verbal : Procès-verbal

 

Conseil municipal du 30/10/2023 :

Renouvellement d’un contrat Parcours Emploi Compétences P.E.C (droit privé) : Délibération

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M.57 à compter du premier janvier 2024 : Délibération

Décision modificative 1, approvisionnement du compte 739223 (Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales) au chapitre 014 (Atténuation de produits) : Délibération

Décision modificative 2, Virement de crédit du compte 73223 au compte 7381 : Délibération

Procès verbal : Procès-verbal